Droit des technologies numériques

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Livres et articles

Chaînes de confiance et périmètres de certification : le cas des systèmes de « vote électronique »
Rapport de recherche Inria RR-8553, 33 pages, juin 2014.
F. Pellegrini.
Droit des logiciels
Hors collection, 616 pages, Puf, Paris, novembre 2013, ISBN 978-2-13-062615-2.
F. Pellegrini et S. Canevet.
Le droit du numérique : une histoire à préserver
Actes du colloque Vers un musée de l'informatique et de la société numérique en France, Paris, France, novembre 2012, pages 61-76.
F. Pellegrini et S. Canevet.
Analysis of software patentability in Europe
Chapitre 11 de Software Patents - Legal Perspectives, pages 192-209, 2007. Amicus Books - ICFAI University Press, Hyderabad, ISBN 81-314-0653-9.
F. Pellegrini.

Diapositives de conférences et de formations

Le tour du droit des logiciels en 80 minutes
Conférence donnée à l'université de Nice, Sophia-Antipolis, 3 mai 2016. (jeu de diapositives amendé suite aux échanges avec la salle)
F. Pellegrini.
Liberté à l'ère numérique
Congrès annuel de la Société informatique de France, Strasbourg, 27 janvier 2016.
F. Pellegrini.
Aspects juridiques de la création logicielle
Journées nationales du GDR Génie de la Programmation et du Logiciel du CNRS, Bordeaux, 12 juin 2015.
F. Pellegrini.
Sécurité et données personnelles
Journée Specif Campus sur la cyber-sécurité, CNAM, Paris, 7 novembre 2014.
F. Pellegrini.
Droit des logiciels - En tout cas, un petit aperçu...
Séminaire national Inria DevExp'2014, Inria Bordeaux Sud-Ouest, Bordeaux, 10 juin 2014.
F. Pellegrini.
Droit des logiciels
Atelier de formation pour les enseignants d'ISN, module « Droit et licences », Université de Bordeaux, Bordeaux, 2 et 9 avril 2014.
F. Pellegrini.
Software law
Atelier sur les droits des biens immatériels pour les TCI et les e-infrastructures, Universitatea de Vest din Timişoara, Timişoara, 24 mars 2014.
F. Pellegrini.
Droit des logiciels - Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sans jamais oser le demander !
Séminaire de laboratoire Unithé ou café ?, Inria Bordeaux Sud-Ouest, Bordeaux, 14 février 2014. [vidéo]
F. Pellegrini.
Droit des logiciels
Journée de formation URFIST, École des Chartes, Paris, 28 mai 2013.
F. Pellegrini.
Droit des logiciels - Les licences libres
Journée de formation CNRS Les droits d'auteur / La protection des logiciels, Bordeaux, 27 novembre 2012.
F. Pellegrini.
Révolution numérique et économie verte : l'apport des logiciels libres
Forum préparatoire à « Rio + 20 », École des mines de Saint-Étienne, 6 février 2012. [vidéo]
F. Pellegrini.
Interopérabilité, formats ouverts et logiciels libres
Journées réseau de l'enseignement supérieur et de la recherche (JRES), Toulouse, France, 23 novembre 2011. [vidéo]
F. Pellegrini.
Développer en logiciel libre : empaquetage et diffusion
Journées CNRS Développement et valorisation des logiciels en environnement de recherche ENVOL 2008, Annecy, 23 octobre 2008.
F. Pellegrini.
Développer en logiciel libre : quelles stratégies, quels enjeux pour un laboratoire ou un service de recherche ?
Journée AVAMIP Quelles valorisations pour les logiciels développés en open source, Toulouse, 2 octobre 2007.
F. Pellegrini.
Les licences CeCILL
Séminaire du projet ScAlApplix, Bordeaux, 17 octobre 2006.
F. Pellegrini.

François Pellegrini